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Mentions legales

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Mentions legales

 

En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

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Nom de l'entreprise : Opaline Arts

Statut juridique : Entreprise individuelle

Nom du dirigeant : Apolline de Laffon

Adresse du siège social : 235 Avenue de Limoges 79000 niort

Numéro SIREN : 980085468

Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable – article 293 B du CGI

E-mail : opalinearts.pro@gmail.com

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Description des services fournis

Le site www.opalinearts.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'autrice et illustratrice Opaline. Le site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.opalinearts.com sont données à titre indicatif, de manière non exhaustive, et sont susceptibles d’évoluer.

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Protection des donnees personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez auprès de Opaline d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

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Propriete intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Opaline Arts. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Liens

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Credits

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

Réalisation : Opaline Arts - WIX
Hébergement : WIX
Photos : Thaddée de Laffon
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Donnees personnelles

Les informations personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement, le paiement, l'expédition et le service après-vente.

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à ces finalités et conformément aux obligations légales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de ses données.

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